EA7 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Confirmation en faveur des habitants de Combenoire, des Marais, de la Grand-Sagne, la Fontaine aux Allemands, par le Conseil du Lieu à eux amodié en 1690 de deux parcelles de terre sises l'une à la Monnière (Meunière), l'autre entre les Scay, do

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu, 1124-1960 (Fonds)
      - $EA6 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Banalisation par le Conseil du Lieu de divers bois; la Biolette, l'Etang, la Fauconnière, le Cul du Bois et près du Charrod., 1690 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EA6 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Banalisation par le Conseil du Lieu de divers bois; la Biolette, l'Etang, la Fauconnière, le Cul du Bois et près du Charrod., 1690 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $EA7 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Confirmation en faveur des habitants de Combenoire, des Marais, de la Grand-Sagne, la Fontaine aux Allemands, par le Conseil du Lieu à eux amodié en 1690 de deux parcelles de terre sises l'une à la Monnière (Meunière), l'autre entre les Scay, do$ EA7 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Confirmation en faveur des habitants de Combenoire, des Marais, de la Grand-Sagne, la Fontaine aux Allemands, par le Conseil du Lieu à eux amodié en 1690 de deux parcelles de terre sises l'une à la Monnière (Meunière), l'autre entre les Scay, do
      - $EA8 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Requête à LL EE par la commune du Lieu tendant à obtenir la mise à ban de diverses parcelles, de la Combe aux Mouthiaux et dans la région du Risoud; acte signé Vallotton forestier., 1700 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EA8 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Requête à LL EE par la commune du Lieu tendant à obtenir la mise à ban de diverses parcelles, de la Combe aux Mouthiaux et dans la région du Risoud; acte signé Vallotton forestier., 1700 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	EA7
Titre:	Droits communaux et de la Bourse des pauvres. Confirmation en faveur des habitants de Combenoire, des Marais, de la Grand-Sagne, la Fontaine aux Allemands, par le Conseil du Lieu à eux amodié en 1690 de deux parcelles de terre sises l'une à la Monnière (Meunière), l'autre entre les Scay, dont le revenu doit être appliqué à l'école, soit instruction des enfants desdits hameaux; double sur parchemin signé Abraham Nicoulaz.
Dates:	1695 - 1695
Période de création:	1695
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds