EA6 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Banalisation par le Conseil du Lieu de divers bois; la Biolette, l'Etang, la Fauconnière, le Cul du Bois et près du Charrod., 1690 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu, 1124-1960 (Fonds)
      - $EA5 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Partage et délimitation des Amburnex indivis entre les communes de Gingins, Chéserex, Begnins, Le Vaud, Gimelet Longirod; duplicata non signé de la fin du 17ème siècle., 1670-1671 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EA5 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Partage et délimitation des Amburnex indivis entre les communes de Gingins, Chéserex, Begnins, Le Vaud, Gimelet Longirod; duplicata non signé de la fin du 17ème siècle., 1670-1671 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $EA6 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Banalisation par le Conseil du Lieu de divers bois; la Biolette, l'Etang, la Fauconnière, le Cul du Bois et près du Charrod., 1690 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EA6 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Banalisation par le Conseil du Lieu de divers bois; la Biolette, l'Etang, la Fauconnière, le Cul du Bois et près du Charrod., 1690 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $EA7 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Confirmation en faveur des habitants de Combenoire, des Marais, de la Grand-Sagne, la Fontaine aux Allemands, par le Conseil du Lieu à eux amodié en 1690 de deux parcelles de terre sises l'une à la Monnière (Meunière), l'autre entre les Scay, do$ EA7 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Confirmation en faveur des habitants de Combenoire, des Marais, de la Grand-Sagne, la Fontaine aux Allemands, par le Conseil du Lieu à eux amodié en 1690 de deux parcelles de terre sises l'une à la Monnière (Meunière), l'autre entre les Scay, do

Zone d'identification
Cote:	EA6
Titre:	Droits communaux et de la Bourse des pauvres. Banalisation par le Conseil du Lieu de divers bois; la Biolette, l'Etang, la Fauconnière, le Cul du Bois et près du Charrod.
Dates:	1690 - 1690
Période de création:	1690
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds