E 6 Conventions, titres, droits communaux. \ Prononciation pour Louys Varroz, de Genève, contre les communiers du Chenit, pour décharger les biens du Brassus de toute soufferte, demandée par ceux du Chenit., 1650 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 6
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Prononciation pour Louys Varroz, de Genève, contre les communiers du Chenit, pour décharger les biens du Brassus de toute soufferte, demandée par ceux du Chenit.
Dates:1650 - 1650
Période de création:1650
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:5 décembre ; ancienne cote n° 37.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  AUTORISATION (Matières\A)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  JUGEMENT (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  PRONONCE (Matières\P)
  SENTENCE (Matières\S)
  TAXE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Le Chenit (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=100274
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961