KH 1 Actes anciens. \ Actes concernant le Sapelet. \ Prononciation d'entre l'honorable communauté de L'Abbaye du lac de Joux et celle de Cuarnens concernant la montagne du Sapelet du 10 octobre 1583 à la condition de maintenir les auges qui sont en bas de Combe par les dits de Cuarnens; Signé su

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:KH 1
Titre:Actes anciens.
Actes concernant le Sapelet.
Prononciation d'entre l'honorable communauté de L'Abbaye du lac de Joux et celle de Cuarnens concernant la montagne du Sapelet du 10 octobre 1583 à la condition de maintenir les auges qui sont en bas de Combe par les dits de Cuarnens; Signé sur l'original Jaques Mayor avec paraphe; présente copie conforme à l'original en parchemin, signé comme dessus, sur lequel elle a été dûment collationnée et signées par vidimus par le notaire juré soussigné à l 'Abbaye ce 3 octobre 1755.
Dates:1583 - 1583
Période de création:1583
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:10.oct
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  ACTE CERTIFIE CONFORME (Matières\A)
  BASSIN (Matières\B)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  JUGEMENT (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  LAC (Matières\L)
  MAJOR (Matières\M)
  MONTAGNE (Matières\M)
  NOTAIRE (Matières\N)
  OFFICIER PUBLIC (Matières\O)
  PRONONCE (Matières\P)
  SENTENCE (Matières\S)
  VIDIMUS (Matières\V)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78790
 

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