E Vb Droits et titres. \ Saint-Maurice, taillabilité. \ Dossier in-folio sur papier timbré; exposé historique fait par l'abbaye et la commune de Saint-Maurice, contre la Commune de Bex; Bex a perdu ce grand procès dit de la maxe., 1873 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E Vb
Titre:Droits et titres.
Saint-Maurice, taillabilité.
Dossier in-folio sur papier timbré; exposé historique fait par l'abbaye et la commune de Saint-Maurice, contre la Commune de Bex; Bex a perdu ce grand procès dit de la maxe.
Dates:1873 - 1873
Période de création:1873
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  EXTENTE (Matières\E)
  HISTOIRE (Matières\H)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  REDEVANCE SEIGNEURIALE (Matières\R)
  REGISTRE DE RECONNAISSANCES (Matières\R)
  TAILLE (Matières\T)
  TERRIER (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Lavey-Morcles (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=99075
 

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