E 1 p 283-288 Copies et traductions des Actes de franchises et droits de la Ville dès 1234. \ Montagnes. \ Sentence baillivale en faveur d'Aubonne contre Théo Mayerne d'Aubonne au sujet des droits sur les montagnes., 1636 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 1 p 283-288
Titre:Copies et traductions des Actes de franchises et droits de la Ville dès 1234.
Montagnes.
Sentence baillivale en faveur d'Aubonne contre Théo Mayerne d'Aubonne au sujet des droits sur les montagnes.
Dates:1636 - 1636
Période de création:1636
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Document original : P 6.1 (177)
 

Descripteurs

Entrées:  BAILLI (Matières\B)
  FRANCHISE (Matières\F)
  JUGEMENT (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  MONTAGNE (Matières\M)
  PRONONCE (Matières\P)
  SENTENCE (Matières\S)
  TRADUCTION (Matières\T)
  Aubonne (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=8699
 

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