Corps de Ville J 91 Mémoire sans date qui se rapporte à l'arrêt souverain que la ville n'a pas, en date de 1641 et à C 208 et C 207. \ Lequel C 207 rend ces mémoires absolument inutiles. \ Concerne le maz du Montlod et sa directe seigneurie sur icelui., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fon

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Corps de Ville J 91
Titre:Mémoire sans date qui se rapporte à l'arrêt souverain que la ville n'a pas, en date de 1641 et à C 208 et C 207.
Lequel C 207 rend ces mémoires absolument inutiles.
Concerne le maz du Montlod et sa directe seigneurie sur icelui.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Voir Corps de ville C 208 et C 207.
 

Descripteurs

Entrées:  ARRET (Matières\A)
  ARRETE (Matières\A)
  DECISION (Matières\D)
  JUSTICE (Matières\J)
  MANDAT SOUVERAIN (Matières\M)
  ORDONNANCE SOUVERAINE (Matières\O)
  SEIGNEURIE (Matières\S)
  SOUVERAIN (Matières\S)
  TERRAIN (Matières\T)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=83621
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961