Montheron 987 Juridiction de l'Abbaye. \ Froideville. \ Liasse contenant diverses procédures sur différends entre les Seigneurs de Lausanne, à cause de leur Abbaye de Montheron, et des particuliers de Froideville, concernant l'arrêt cité sous Montheron 250., Non indiqué (Indéterminé en dessous d

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Montheron 987
Titre:Juridiction de l'Abbaye.
Froideville.
Liasse contenant diverses procédures sur différends entre les Seigneurs de Lausanne, à cause de leur Abbaye de Montheron, et des particuliers de Froideville, concernant l'arrêt cité sous Montheron 250.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Voir sous Montheron 250.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  ARRET (Matières\A)
  ARRETE (Matières\A)
  DECISION (Matières\D)
  JURIDICTION (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=82359
 

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