Montheron 539 Juridiction de l'Abbaye. \ Boulens. \ Différend entre Rodolphe Frachat et l'Abbaye de Montheron obligeant l'Abbaye à accorder une lettre d'affranchissement à l'autre partie., 1471 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Montheron 539
Titre:Juridiction de l'Abbaye.
Boulens.
Différend entre Rodolphe Frachat et l'Abbaye de Montheron obligeant l'Abbaye à accorder une lettre d'affranchissement à l'autre partie.
Dates:1471 - 1471
Période de création:1471
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Voir Montheron 532-533.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  AFFRANCHISSEMENT (Matières\A)
  JURIDICTION (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  LETTRE (Matières\L)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=81910
 

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