KA 9 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Résultat de l'assemblée des particuliers de l'hameau du Pont; Chaque hameau à son particulier fera une ébauche des règles suivant leurs int

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $KA 8 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Résultats de l'assemblée des particuliers du hameau du Pont pour être communiqué à l'honorable hameau de L'Abbaye; ceux du Pont préfèrent r$ KA 8 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Résultats de l'assemblée des particuliers du hameau du Pont pour être communiqué à l'honorable hameau de L'Abbaye; ceux du Pont préfèrent r
      - $KA 9 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Résultat de l'assemblée des particuliers de l'hameau du Pont; Chaque hameau à son particulier fera une ébauche des règles suivant leurs int$ KA 9 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Résultat de l'assemblée des particuliers de l'hameau du Pont; Chaque hameau à son particulier fera une ébauche des règles suivant leurs int
      - $KA 10 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Résultat de l'Assemblée des trois villages qui composent la commune de L'Abbaye; Choix de trois experts pour déterminer la portion qui rev$ KA 10 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Résultat de l'Assemblée des trois villages qui composent la commune de L'Abbaye; Choix de trois experts pour déterminer la portion qui rev

Zone d'identification
Cote:	KA 9
Titre:	Actes anciens. Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. Résultat de l'assemblée des particuliers de l'hameau du Pont; Chaque hameau à son particulier fera une ébauche des règles suivant leurs intentions à l'égard de leurs parcours soit pâturage commun.
Dates:	1767 - 1767
Période de création:	1767
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds