KA 8 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Résultats de l'assemblée des particuliers du hameau du Pont pour être communiqué à l'honorable hameau de L'Abbaye; ceux du Pont préfèrent r

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $KA 7 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Lettre du hameau de L'Abbaye au Bailli de Romainmôtier: a propos du verbal arbitral rendu le 6 décembre 1766 par les sieurs Capt et Golay.,$ KA 7 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Lettre du hameau de L'Abbaye au Bailli de Romainmôtier: a propos du verbal arbitral rendu le 6 décembre 1766 par les sieurs Capt et Golay.,
      - $KA 8 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Résultats de l'assemblée des particuliers du hameau du Pont pour être communiqué à l'honorable hameau de L'Abbaye; ceux du Pont préfèrent r$ KA 8 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Résultats de l'assemblée des particuliers du hameau du Pont pour être communiqué à l'honorable hameau de L'Abbaye; ceux du Pont préfèrent r
      - $KA 9 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Résultat de l'assemblée des particuliers de l'hameau du Pont; Chaque hameau à son particulier fera une ébauche des règles suivant leurs int$ KA 9 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Résultat de l'assemblée des particuliers de l'hameau du Pont; Chaque hameau à son particulier fera une ébauche des règles suivant leurs int

Zone d'identification
Cote:	KA 8
Titre:	Actes anciens. Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. Résultats de l'assemblée des particuliers du hameau du Pont pour être communiqué à l'honorable hameau de L'Abbaye; ceux du Pont préfèrent rester dans l'indivision pour de bonnes règles.
Dates:	1767 - 1767
Période de création:	1767
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds