SMF 43 Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. \ Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. \ Correspondance avec le bureau fédéral de la propriété intellectuelle; dépôt des marques., 1909-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SMF 43
Titre:Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE.
Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers.
Correspondance avec le bureau fédéral de la propriété intellectuelle; dépôt des marques.
Dates:1909 - 1960
Période de création:1909 - 1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ARCHIVES (Matières\A)
  CONFEDERATION (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  CORRESPONDANCE (Matières\C)
  REGLEMENT (Matières\R)
  STATUT (Matières\S)
  SUISSE (PAYS) (Matières\S)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=77635
 

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