KH 44 Domaines - Forêts. \ Permission donnée par Monseigneur le lieutenant baillival d'Aubonne de pouvoir intimer le serment aux forestiers de cette commune établis pour garder les bois qu'elle a sur le bailliage d'Aubonne., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KH 43 Domaines - Forêts. \ Délibérations de l'honorable Conseil général de la commune de L'Abbaye sur l'économie des bois en bamps et de bocherage., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KH 43 Domaines - Forêts. \ Délibérations de l'honorable Conseil général de la commune de L'Abbaye sur l'économie des bois en bamps et de bocherage., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KH 44 Domaines - Forêts. \ Permission donnée par Monseigneur le lieutenant baillival d'Aubonne de pouvoir intimer le serment aux forestiers de cette commune établis pour garder les bois qu'elle a sur le bailliage d'Aubonne., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KH 44 Domaines - Forêts. \ Permission donnée par Monseigneur le lieutenant baillival d'Aubonne de pouvoir intimer le serment aux forestiers de cette commune établis pour garder les bois qu'elle a sur le bailliage d'Aubonne., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KH 45 Domaines - Forêts. \ Rapport détaillé sur les bois de la commune en 1768, à la sollicitation de l'Illustre Chambre des Bois., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KH 45 Domaines - Forêts. \ Rapport détaillé sur les bois de la commune en 1768, à la sollicitation de l'Illustre Chambre des Bois., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KH 44
Titre:	Domaines - Forêts. Permission donnée par Monseigneur le lieutenant baillival d'Aubonne de pouvoir intimer le serment aux forestiers de cette commune établis pour garder les bois qu'elle a sur le bailliage d'Aubonne.
Dates:	1768 - 1768
Période de création:	1768
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds