KA 170 à 247 Domaines - Risoud. \ Procédure Etat de Vaud - communes de la Vallée au sujet du Risoud; Lot II, correspondance avec les avocats., 1898-1902 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KA 169 Domaines - Risoud. \ Recours de la succession de John Capt, notaire, Le Sentier, contre la modération d'un état de frais qui leur est dû par l'Etat de Vaud et les 3 communes de la Vallée pour les honoraires et débours concernant l'acte des droits d'usage de la forêt du Risoud du 15 juillet$ KA 169 Domaines - Risoud. \ Recours de la succession de John Capt, notaire, Le Sentier, contre la modération d'un état de frais qui leur est dû par l'Etat de Vaud et les 3 communes de la Vallée pour les honoraires et débours concernant l'acte des droits d'usage de la forêt du Risoud du 15 juillet
      - $KA 170 à 247 Domaines - Risoud. \ Procédure Etat de Vaud - communes de la Vallée au sujet du Risoud; Lot II, correspondance avec les avocats., 1898-1902 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 170 à 247 Domaines - Risoud. \ Procédure Etat de Vaud - communes de la Vallée au sujet du Risoud; Lot II, correspondance avec les avocats., 1898-1902 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 248 à 297 Domaines - Risoud. \ Distribution de bois d'affouage et autres au Risoud., 1790-1853 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 248 à 297 Domaines - Risoud. \ Distribution de bois d'affouage et autres au Risoud., 1790-1853 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KA 170 à 247
Titre:	Domaines - Risoud. Procédure Etat de Vaud - communes de la Vallée au sujet du Risoud; Lot II, correspondance avec les avocats.
Dates:	1898 - 1902
Période de création:	1898 - 1902
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds