KA 88 Domaines - Risoud. \ Le lieutenant du Conseil d'Etat à la Municipalité du Chenit : diminution de la distribution au Risoud; pas faite dans le but de restreindre le droit des usagers, mais uniquement pour proportionner la distribution aux besoins réels et à l'état de la forêt., 1830 (Indéter

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KA 87 Domaines - Risoud. \ La Municipalité du Chenit à celle de L'Abbaye; communication d'uns lettre reçue de l'inspecteur forestier quant à ce problème de diminution des distributions; diminution temporaire., 1829 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 87 Domaines - Risoud. \ La Municipalité du Chenit à celle de L'Abbaye; communication d'uns lettre reçue de l'inspecteur forestier quant à ce problème de diminution des distributions; diminution temporaire., 1829 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 88 Domaines - Risoud. \ Le lieutenant du Conseil d'Etat à la Municipalité du Chenit : diminution de la distribution au Risoud; pas faite dans le but de restreindre le droit des usagers, mais uniquement pour proportionner la distribution aux besoins réels et à l'état de la forêt., 1830 (Indéter$ KA 88 Domaines - Risoud. \ Le lieutenant du Conseil d'Etat à la Municipalité du Chenit : diminution de la distribution au Risoud; pas faite dans le but de restreindre le droit des usagers, mais uniquement pour proportionner la distribution aux besoins réels et à l'état de la forêt., 1830 (Indéter
      - $KA 89 Domaines - Risoud. \ Le Juge de Paix du Cercle du Pont à la Municipalité de L'Abbaye; emploi des bois que l'on accorde sur devis aux ressortissants des trois communes dans la forêt cantonale du Risoud., 1830 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 89 Domaines - Risoud. \ Le Juge de Paix du Cercle du Pont à la Municipalité de L'Abbaye; emploi des bois que l'on accorde sur devis aux ressortissants des trois communes dans la forêt cantonale du Risoud., 1830 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KA 88
Titre:	Domaines - Risoud. Le lieutenant du Conseil d'Etat à la Municipalité du Chenit : diminution de la distribution au Risoud; pas faite dans le but de restreindre le droit des usagers, mais uniquement pour proportionner la distribution aux besoins réels et à l'état de la forêt.
Dates:	1830 - 1830
Période de création:	1830
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds