ED 60-49 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation par forme de bornage entre les communs de honorable commune de L'Abbaye et la Montagne du Sapelet appartenant à la commune de Cuarnens; signé : Claude Roy avec paraphe., 1618 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $ED 60-45 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation d'entre honorable communauté de L'Abbaye du Lac de Joux et celle de Cuarnens concernant la Montagne du Sapelet; à condition de maintenir les auges qui sont en bas la Combe par lesdits de Cuarnens; signé : Jaques Mayor avec paraphe.,$ ED 60-45 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation d'entre honorable communauté de L'Abbaye du Lac de Joux et celle de Cuarnens concernant la Montagne du Sapelet; à condition de maintenir les auges qui sont en bas la Combe par lesdits de Cuarnens; signé : Jaques Mayor avec paraphe.,
      - $ED 60-49 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation par forme de bornage entre les communs de honorable commune de L'Abbaye et la Montagne du Sapelet appartenant à la commune de Cuarnens; signé : Claude Roy avec paraphe., 1618 (Indéterminé en dessous du fonds)$ ED 60-49 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation par forme de bornage entre les communs de honorable commune de L'Abbaye et la Montagne du Sapelet appartenant à la commune de Cuarnens; signé : Claude Roy avec paraphe., 1618 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $ED 60-53 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation d'entre l'honorable commune de L'Abbaye du Lac de Joux et celle de Cuarnens concernant le bornage, séparation et délimitation de pâturages communs dedite Abbaye et la Montagne du Sapelet appartenant à la dite commune du dit Cuarnens;$ ED 60-53 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation d'entre l'honorable commune de L'Abbaye du Lac de Joux et celle de Cuarnens concernant le bornage, séparation et délimitation de pâturages communs dedite Abbaye et la Montagne du Sapelet appartenant à la dite commune du dit Cuarnens;

Zone d'identification
Cote:	ED 60-49
Titre:	Droits Communaux. Pièces anciennes. Prononciation par forme de bornage entre les communs de honorable commune de L'Abbaye et la Montagne du Sapelet appartenant à la commune de Cuarnens; signé : Claude Roy avec paraphe.
Dates:	1618 - 1618
Période de création:	1618
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds