E 177 Privilèges et droits communaux. \ Convention entre la municipalité de Juriens et un docteur à Romainmôtier concernant la subvention accordée à ce dernier pour l'exercice de son art rière Juriens., 1891 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 177
Titre:Privilèges et droits communaux.
Convention entre la municipalité de Juriens et un docteur à Romainmôtier concernant la subvention accordée à ce dernier pour l'exercice de son art rière Juriens.
Dates:1891 - 1891
Période de création:1891
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  Juriens (Lieux\J)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=70023
 

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