U 1.6 Affaires judiciaires. \ Prononcé de Jean-Antoine de Boccardt dans le différend entre Monsieur Ruprecht de Berne, au nom de la dame son épouse, et le charitable Hôpital de Grandson., 1733 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U 1.6
Titre:Affaires judiciaires.
Prononcé de Jean-Antoine de Boccardt dans le différend entre Monsieur Ruprecht de Berne, au nom de la dame son épouse, et le charitable Hôpital de Grandson.
Dates:1733 - 1733
Période de création:1733
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:10.juin
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  HOPITAL (Matières\H)
  JUGEMENT (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  PRONONCE (Matières\P)
  SENTENCE (Matières\S)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=66677
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961