RAA 21-46 Etat civil et contrôle des habitants. \ Permis de séjour. \ Talons de contrôle des permis de séjour, pour étrangers et Confédérés, avec noms, prénoms, origine, profession, pièces déposées, Certains registres mentionnent le nom de l'employeur ou le lieu où le bénéficiaire du permis s'ét

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $RAA 20 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registre des séjours. \ Registre d'inscription des papiers des Vaudois demeurant à Grandson, avec nom, prénom, origine, papiers déposés, logement, arrivés, départ., 1857-1868 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RAA 20 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registre des séjours. \ Registre d'inscription des papiers des Vaudois demeurant à Grandson, avec nom, prénom, origine, papiers déposés, logement, arrivés, départ., 1857-1868 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RAA 21-46 Etat civil et contrôle des habitants. \ Permis de séjour. \ Talons de contrôle des permis de séjour, pour étrangers et Confédérés, avec noms, prénoms, origine, profession, pièces déposées, Certains registres mentionnent le nom de l'employeur ou le lieu où le bénéficiaire du permis s'ét$ RAA 21-46 Etat civil et contrôle des habitants. \ Permis de séjour. \ Talons de contrôle des permis de séjour, pour étrangers et Confédérés, avec noms, prénoms, origine, profession, pièces déposées, Certains registres mentionnent le nom de l'employeur ou le lieu où le bénéficiaire du permis s'ét
      - $RAA 47 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registre des lettres de bourgeoisie déposées à Grandson par des non-bourgeois, avec noms et prénoms, dates de réception et de reddition., 1811-1853 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RAA 47 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registre des lettres de bourgeoisie déposées à Grandson par des non-bourgeois, avec noms et prénoms, dates de réception et de reddition., 1811-1853 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	RAA 21-46
Titre:	Etat civil et contrôle des habitants. Permis de séjour. Talons de contrôle des permis de séjour, pour étrangers et Confédérés, avec noms, prénoms, origine, profession, pièces déposées, Certains registres mentionnent le nom de l'employeur ou le lieu où le bénéficiaire du permis s'établit.
Dates:	1858 - 1906
Période de création:	1858 - 1906
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds