Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1286 (0,15s) 12345678910...>>
		Acte ancien. Acte de naturalisation pour Johan Georg Mullin, sceau plaqué de la ville de Berne.	1771	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Octroi souverain pour l'affranchissement des censes en deniers à ceux d'Ormont-Dessous et dépenses pénales de vendre des biens-fonds ou d'en amodier à des étrangers.	1604	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes concernant la réception et le statut des étrangers comme bourgeois de Faoug.	1548	Indéterminé en dessous du fonds	P 43
		Actes de bourgeoisie ou certificats d'origine produits par des personnes s'établissant à Grandson pour y séjourner et y travailler, temporairement ou définitivement. Lettres M à Z + étrangers à la Suisse.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	RA 14
		Actes d'état civil. Actes de naturalisation, réintégration, radiation, reconnaissance de citoyenneté suisse.	de 1900	Indéterminé en dessous du fonds	IAD7
		Actes et jugements divers : Demandes de libération - Avis de jugement - Certificat de légitimation - Actes de mariages - Rétablissement de la nationalité Suisse - Contrat d'adoption - Extrait de jugement de divorce - Justice de Paix - Naturalisation facilitée.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	II E 2-1
		Actes et titres. Mandat imprimé concernant les naturalisations.	1737	Indéterminé en dessous du fonds	E 178
		Actes. République helvétique, contrôle des étrangers.	1798	Indéterminé en dessous du fonds	Cl 20. 539
		Administration générale (dossiers). Naturalisations.	1956 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds
		Administration générale. Acte : Achats de biens par les étrangers. Bex ; montagne de Neyrevaud.	1677	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.5