RAA 47 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registre des lettres de bourgeoisie déposées à Grandson par des non-bourgeois, avec noms et prénoms, dates de réception et de reddition., 1811-1853 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $RAA 21-46 Etat civil et contrôle des habitants. \ Permis de séjour. \ Talons de contrôle des permis de séjour, pour étrangers et Confédérés, avec noms, prénoms, origine, profession, pièces déposées, Certains registres mentionnent le nom de l'employeur ou le lieu où le bénéficiaire du permis s'ét$ RAA 21-46 Etat civil et contrôle des habitants. \ Permis de séjour. \ Talons de contrôle des permis de séjour, pour étrangers et Confédérés, avec noms, prénoms, origine, profession, pièces déposées, Certains registres mentionnent le nom de l'employeur ou le lieu où le bénéficiaire du permis s'ét
      - $RAA 47 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registre des lettres de bourgeoisie déposées à Grandson par des non-bourgeois, avec noms et prénoms, dates de réception et de reddition., 1811-1853 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RAA 47 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registre des lettres de bourgeoisie déposées à Grandson par des non-bourgeois, avec noms et prénoms, dates de réception et de reddition., 1811-1853 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RAA 47 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registre des permis d'établissement, pour Suisses et étrangers, avec noms, prénoms, lieu et pays d'origine, logement, dates d'arrivée et genre de papiers déposés, Par ordre d'arrivées., 1858-1874 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RAA 47 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registre des permis d'établissement, pour Suisses et étrangers, avec noms, prénoms, lieu et pays d'origine, logement, dates d'arrivée et genre de papiers déposés, Par ordre d'arrivées., 1858-1874 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	RAA 47
Titre:	Etat civil et contrôle des habitants. Registre des lettres de bourgeoisie déposées à Grandson par des non-bourgeois, avec noms et prénoms, dates de réception et de reddition.
Dates:	1811 - 1853
Période de création:	1811 - 1853
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds