Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 872 (0,09s) 12345678910...>>
		Actes et titres. Lettre du Préfet concernant le permis de domicile de Pierre Rohrbach.	1833	Indéterminé en dessous du fonds	E 504
		Actes. Mandat de LL EE relatifs à la maintenance de bonnes relations avec les confédérés et à la restitution des biens volés sur les terres des alliés.	1567	Indéterminé en dessous du fonds	Cl 9. 162
		Affaires judiciaires, procédures. Contestation entre John Mäder et la commune : permis de séjour.	1934	Indéterminé en dessous du fonds	P.62.1
		Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Retrait de permis de séjour pour inconduite.	1920	Indéterminé en dessous du fonds	AF 390
		Affiches. Confédérés le 23 octobre votez oui.	1900 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	V
		Autorisation de voter pour certains confédérés domiciles dans le canton de Vaud.	1841	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol Bt IV 188
		Bourgeois et habitants. Bordereaux des déclarations ou permis de domicile.	1898 - 1899	Indéterminé en dessous du fonds	45 9
		Bourgeois et habitants. Bordereaux des permis de séjour.	1891 - 1892	Indéterminé en dessous du fonds	45 7
		Bourgeois et habitants. Bordereaux des permis de séjour.	1893 - 1899	Indéterminé en dessous du fonds	45 8
		Bourgeois et habitants. Confédérés nés entre 1828 et 1861, habitant la Commune.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	45 28