E 2.6.5 Conventions. \ Convention entre les communes de Champagne et Grandson à propos de prélèvements de gravier au bord du lac et de l'entretien des chemins., 1841 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 2.6.5
Titre:Conventions.
Convention entre les communes de Champagne et Grandson à propos de prélèvements de gravier au bord du lac et de l'entretien des chemins.
Dates:1841 - 1841
Période de création:1841
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:janv.29
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  GRAVIER (Matières\G)
  LAC (Matières\L)
  TRAVAUX PUBLICS (Matières\T)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=63347
 

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