CD 3.3 Correspondance reçue et expédiée. \ Décision du bailli concernant le chemin des territoires de Montagny et d'Essert". \ "Bordereau des papiers", "des droits", décision, correspondance, convocation à la séance de Morat, "procès" (?) de Morat, quittance, mandat, décision, arrêt de la confér

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $CD 3.3 Correspondance reçue et expédiée. \ Compte entre la ville et M Gamaliel Bourgeois; obligation entre les mêmes. \ Compte du sieur Etienne Contesse, armurier, pour le charitable hospital. \ Mémoire dans le litige avec Bullet. \ Lettre de bourgeoisie à M de Chambriez par la commune de Nova$ CD 3.3 Correspondance reçue et expédiée. \ Compte entre la ville et M Gamaliel Bourgeois; obligation entre les mêmes. \ Compte du sieur Etienne Contesse, armurier, pour le charitable hospital. \ Mémoire dans le litige avec Bullet. \ Lettre de bourgeoisie à M de Chambriez par la commune de Nova
      - $CD 3.3 Correspondance reçue et expédiée. \ Décision du bailli concernant le chemin des territoires de Montagny et d'Essert". \ "Bordereau des papiers", "des droits", décision, correspondance, convocation à la séance de Morat, "procès" (?) de Morat, quittance, mandat, décision, arrêt de la confér$ CD 3.3 Correspondance reçue et expédiée. \ Décision du bailli concernant le chemin des territoires de Montagny et d'Essert". \ "Bordereau des papiers", "des droits", décision, correspondance, convocation à la séance de Morat, "procès" (?) de Morat, quittance, mandat, décision, arrêt de la confér
      - $CD 3.3 Correspondance reçue et expédiée. \ Procès-verbal d'un "débornement fait au Préel", limite entre Grandson et "le mas des Bioles appartenant à M le Ministre Colomb et indivis de Provence". \ Lettre à propos de feu le Baillif Demnlinen. \ Lettre de remerciement pour condoléances lors d'un$ CD 3.3 Correspondance reçue et expédiée. \ Procès-verbal d'un "débornement fait au Préel", limite entre Grandson et "le mas des Bioles appartenant à M le Ministre Colomb et indivis de Provence". \ Lettre à propos de feu le Baillif Demnlinen. \ Lettre de remerciement pour condoléances lors d'un

Zone d'identification
Cote:	CD 3.3
Titre:	Correspondance reçue et expédiée. Décision du bailli concernant le chemin des territoires de Montagny et d'Essert". "Bordereau des papiers", "des droits", décision, correspondance, convocation à la séance de Morat, "procès" (?) de Morat, quittance, mandat, décision, arrêt de la conférence de Morat, procure, le tout concernant le procès entre Bullet et Grandson et les métralies.
Dates:	1747 - 1747
Période de création:	1747
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds