AA 7.5 Pièces annexes à la Municipalité. \ Minutes de délibérations du Conseil. \ Procès-verbaux., 1769-1770 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AA 7.5
Titre:Pièces annexes à la Municipalité.
Minutes de délibérations du Conseil.
Procès-verbaux.
Dates:1769 - 1770
Période de création:1769 - 1770
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Liasse formée probablement par le secrétaire de l'époque, contrôlée en 1987 et laissée en l'état.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MINUTE (Matières\M)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PIECE ANNEXE A LA MUNICIPALITE (Matières\P)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=62879
 

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