P Actes anciens. \ Double de passation à clos et à record accordé par la commune de Grancy attribué à demoiselle Marie Bron, habitant à Senarclens. \ Acte signé Cordey, notaire avec paraphe., 1722 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P
Titre:Actes anciens.
Double de passation à clos et à record accordé par la commune de Grancy attribué à demoiselle Marie Bron, habitant à Senarclens.
Acte signé Cordey, notaire avec paraphe.
Dates:1722 - 1722
Période de création:1722
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:septembre 22. Ancienne cote : no 33.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  HABITANT (Matières\H)
  NOTAIRE (Matières\N)
  OFFICIER PUBLIC (Matières\O)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Grancy (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=61249
 

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