P Actes anciens. \ Double de passation à record accordée au sieur Gabriel Guex, de La Chaux, par les communes de Grancy, Senarclens et La Chaux. \ Acte signé [Samuel] Solliard, notaire avec paraphe., 1727 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P
Titre:Actes anciens.
Double de passation à record accordée au sieur Gabriel Guex, de La Chaux, par les communes de Grancy, Senarclens et La Chaux.
Acte signé [Samuel] Solliard, notaire avec paraphe.
Dates:1727 - 1727
Période de création:1727
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:janvier 18. Ancienne cote : no 101.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  CHAUX (Matières\C)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  NOTAIRE (Matières\N)
  OFFICIER PUBLIC (Matières\O)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Grancy (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=61250
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961