E 1 Conventions, titres, droits communaux. \ Convenant portant quittance en faveur de la commune de Goumoens-le-Jux contre les sieurs Jean-Claude, Jean-Etienne et Bernard Narbel dudit lieu., 1754 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 1
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Convenant portant quittance en faveur de la commune de Goumoens-le-Jux contre les sieurs Jean-Claude, Jean-Etienne et Bernard Narbel dudit lieu.
Dates:1754 - 1754
Période de création:1754
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:15 juin 1754.
 

Descripteurs

Entrées:  Goumoens-le-Jux (Lieux\G)
  ACCORD (Matières\A)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FINANCES (Matières\F)
  PIECE ANNEXE AUX COMPTES (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60489
 

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