E 1 Conventions, titres, droits communaux. \ Convenant portant quittance en faveur de la commune de Goumoens-le-Jux contre les sieurs Jean-Claude, Jean-Etienne et Bernard Narbel dudit lieu., 1754 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 1
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Convenant portant quittance en faveur de la commune de Goumoens-le-Jux contre les sieurs Jean-Claude, Jean-Etienne et Bernard Narbel dudit lieu.
Dates:1754 - 1754
Période de création:1754
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:15 juin 1754.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FINANCES (Matières\F)
  PIECE ANNEXE AUX COMPTES (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Goumoens-le-Jux (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60489
 

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