E Droits et privilèges. \ Concession de passage ou conduite d'eau potable, accordées en faveur de la Commune, par: Jules Ernest Bory, sur une parcelle de champ, sise à la "Chaux Bochard"; Bernard Émile Octave Prélaz, sur deux parcelles de pré sises aux "Lattes"; Jules Louis Bory, sur une parcelle

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Droits et privilèges.
Concession de passage ou conduite d'eau potable, accordées en faveur de la Commune, par: Jules Ernest Bory, sur une parcelle de champ, sise à la "Chaux Bochard"; Bernard Émile Octave Prélaz, sur deux parcelles de pré sises aux "Lattes"; Jules Louis Bory, sur une parcelle de pré sise aux "Lattes"; Henri Prélaz, sur une parcelle de pré sise "En Verdan"; Alfred Paul Prélaz, sur deux parcelles de pré sises "En Verdan".
Dates:1901 - 1901
Période de création:1901
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:30 décembre.
 

Descripteurs

Entrées:  ADDUCTION D'EAU (Matières\A)
  AMENEE D'EAU (Matières\A)
  CANALISATION D'EAU (Matières\C)
  CHAMP (Matières\C)
  CONCESSION (Matières\C)
  CONDUITE D'EAU (Matières\C)
  DROIT DE PASSAGE (Matières\D)
  EAU (Matières\E)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  SERVITUDE IMMOBILIERE (Matières\S)
  SERVITUDE DE PASSAGE (Matières\S)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE ARABLE (Matières\T)
  Givrins (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=58863
 

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