E 56 Conventions, titres, droits communaux. \ Passation à clos accordée à Pierre-Claude Michon Celui-ci devra fournir 2 clédards pour aller avec le bétail dans son pré sis En la Chambéroz., 1784 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 56
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Passation à clos accordée à Pierre-Claude Michon Celui-ci devra fournir 2 clédards pour aller avec le bétail dans son pré sis En la Chambéroz.
Dates:1784 - 1784
Période de création:1784
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:9 novembre 1784.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ANIMAL (Matières\A)
  BETAIL (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ELEVAGE (Matières\E)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PORTAIL (Matières\P)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Froideville (Lieux\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=56650
 

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