A Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. \ Délibérations du Conseil. \ Ce cahier contient également les principales décisions de la communauté, ainsi que les mises., 1628-1635 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A
Titre:Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Délibérations du Conseil.
Ce cahier contient également les principales décisions de la communauté, ainsi que les mises.
Dates:1628 - 1635
Période de création:1628 - 1635
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ARRET (Matières\A)
  ARRETE (Matières\A)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DECISION (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Curtilles (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=49639
 

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