17 Procès entre le secrétaire Isaac Clavel et les commis du Conseil de la paroisse de Villette, au sujet d'un dédommagement pour l'entretien d'un orphelin durant quatre ans., 1697 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:17
Titre:Procès entre le secrétaire Isaac Clavel et les commis du Conseil de la paroisse de Villette, au sujet d'un dédommagement pour l'entretien d'un orphelin durant quatre ans.
Dates:1697 - 1697
Période de création:1697
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  DEDOMMAGEMENT (Matières\D)
  EGLISE (INSTITUTION) (Matières\E)
  FAMILLE (Matières\F)
  GREFFE (Matières\G)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PAROISSE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  SECRETAIRE (Matières\S)
  Cully (Lieux\C)
  ORPHELIN (Matières\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=44432
 

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