A 8-10 Délibérations de la Municipalité., 1933-1954 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A 8-10
Titre:Délibérations de la Municipalité.
Dates:1933 - 1954
Période de création:1933 - 1954
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Lacunes : 1948-1949. Les procès-verbaux de 1955 à 1969 manquent également, ils n'ont, semble-t-il, jamais été rédigés au propre; voir AA 4.
 

Descripteurs

Entrées:  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  Cuarny (Lieux\C)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=43243
 

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