E 205 Privilèges et droits communaux. \ Permis pour exploiter du gravier dans la Venoge., 1897 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Cuarnens (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Cuarnens Fonds d'archives de la commune de Cuarnens, 1302-1960 (Fonds)
E 204 Privilèges et droits communaux. \ Permis pour la conduite d'eau potable., 1896 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 205 Privilèges et droits communaux. \ Permis pour exploiter du gravier dans la Venoge., 1897 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 206 Privilèges et droits communaux. \ Concession., 1897 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
E 205
Titre:
Privilèges et droits communaux.
Permis pour exploiter du gravier dans la Venoge.
Dates:
1897 - 1897
Période de création:
1897
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
12 février.
Descripteurs
Entrées:
AUTORISATION (Matières\A)
DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
GRAVIER (Matières\G)
PERMIS POUR EXPLOITER (Matières\P)
PERMIS (Matières\P)
PERMISSION (Matières\P)
PRIVILEGE (Matières\P)
Cuarnens (Lieux\C)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=42645
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