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	15 article(s) trouvé(s)

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 15 (0,05s) 1 2 >>
		Actes de concession. Plan de la concession de grêve en faveur de la commune de Grandson.	1867	Indéterminé en dessous du fonds	E 2.8.2
		Conventions, titres, droits communaux. Permis d'exploitation accordé à François Narbel pour exploiter le sable.	1851	Indéterminé en dessous du fonds	E 3
		Domaines. Permis d'exploitation de la gravière et répartition des frais.	1851 - 1912	Indéterminé en dessous du fonds	K 9
		Droits communaux. Concession de grêve à la Rivaz, par l'Etat de Vaud à la commune de Lutry.	1906	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu E 412
		Privilèges et droits communaux. Permis d'extraction de gravier.	1895	Indéterminé en dessous du fonds	E 201
		Privilèges et droits communaux. Permis d'extraire du gravier.	1900	Indéterminé en dessous du fonds	E 211
		Privilèges et droits communaux. Permis d'extraire du gravier.	1901	Indéterminé en dessous du fonds	E 212
		Privilèges et droits communaux. Permis d'extraire du gravier.	1902	Indéterminé en dessous du fonds	E 214
		Privilèges et droits communaux. Permis d'extraire du gravier.	1904	Indéterminé en dessous du fonds	E 216
		Privilèges et droits communaux. Permis d'extraire du gravier.	1892	Indéterminé en dessous du fonds	E 192

Critères de recherche
Descripteur(s)	PERMIS POUR EXPLOITER (Matières\P)

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Archives communales vaudoises avant 1961

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