E31 Droits communaux. \ Conventions. \ Convention entre les communes du cercle de Corsier et Ducret frères à Vevey. \ Déblaiement de neige., 1952 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E31
Titre:Droits communaux.
Conventions.
Convention entre les communes du cercle de Corsier et Ducret frères à Vevey.
Déblaiement de neige.
Dates:1952 - 1952
Période de création:1952
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:22 septembre.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DEBLAIEMENT (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  NEIGE (Matières\N)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Corseaux (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=39595
 

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