AA 1 Pièces annexes au Conseil, puis de la Municipalité. \ Les tutelles et curatelles régies par la Municipalité., 1799-1811 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AA 1
Titre:Pièces annexes au Conseil, puis de la Municipalité.
Les tutelles et curatelles régies par la Municipalité.
Dates:1799 - 1811
Période de création:1799 - 1811
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Années présentes : 1799 et 1811. En tête bêche.
 

Descripteurs

Entrées:  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  CURATELLE (Matières\C)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  TUTELLE (Matières\T)
  Constantine (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=37899
 

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