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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Abandon de jouissance passé en faveur de la commune par le justicier Pierre Touss, de Zweisimmen, tuteur de la veuve de Barthélémi Jonneli.
1788Indéterminé en dessous du fonds E 155 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Abergement passé par la commune de Villette, à Antoine Davel, comme tuteur de Pernette, fille de feu Jacques Martin Lombard, de Cully, de deux terrains situés l'un au "Riaux Corboz" et l'autre "En Vaudaillens".
1495Indéterminé en dessous du fonds 25 V 20 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Abergements acquis et passés par les Nobles Mayor de Lutry. Reconnaissance par Antoine Gex, comme tuteur de Bonnet, son fils et de la défunte femme Agnès, soeur de Pierre Depont, veuve dudit Pierre Depont, comme usufruitière des biens de son défunt mari, en faveur des Nobles Jacques et Pierre Mayo
1449Indéterminé en dessous du fonds 33 M 12 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Accord entre Peter Tauss, tuteur de la veuve Bartlome Joneli rière Rougemont, et Rougemont.
1788Indéterminé en dessous du fonds E 155 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Achat de cense. Particuliers. Cl Moenne, de Rue, fils et cohéritier de Guillaume Moenne, de Rue, ayant acquis de son oncle Jaques Moenne, curé de Chapelle-Vaudanne, une cense de 10 muids de froment, autant de seigle, autant d'avoine et 40 florins p.p; (acte de Nicot Levet, de Rue), lui Claude ét
1543Indéterminé en dessous du fonds M 58, 2406 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Achat et revente. Loup Jehan Maria et Nicolas Monney, châtelain, et les assistants jurés de la cour ordinaire de Chavannes-sur-le-Veyron au nom et pour la part des hoirs de feu noble et puissant Nicolas et Andrey d'Aubonne, de Nyon, frères, et noble et puissant Pierre D'Arnex, d'Orbe, seigneur dud
1586Indéterminé en dessous du fonds P 25 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acquis d'une cense en faveur de la confrérie du Saint-Esprit de Coppet, pour lequel agissent Claude Grillon et Gonet Pirisset , syndics dudit lieu, contre Thévène veuve de Pernet Voultier, de Chataigneréaz, et Louis Gambex de Founex, agissant comme tuteur de Pierre et François, enfants mineurs dudit
1552Indéterminé en dessous du fonds 13.2. 517 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acte de tutelle pour David Cottier, justicier, contre Jean Samuel Rairoud.
1761Indéterminé en dessous du fonds E 128 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acte en latin instituant des tuteurs aux mauvais ménagers pour vendre leurs biens et payer leurs dettes, de la volonté expresse de la majeure part des patriotes de Rougemont; signé Cl Mermet avec queue pour contre-sceau annoncé du Comté de Gruyère.
1521Indéterminé en dessous du fonds D 34 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acte entre la Communauté d'Aclens et Pierre Battaillard, de Romanel-sur-Lausanne; la première cède un terrain "En Montchuet" à Romanel-sur-Lausanne, le second cède un terrain "En Montvillon" à Aclens; cet acte est enregistré en présence de Daniel Battaillard tuteur des hoirs de feu Pierre Battaillar
1726Indéterminé en dessous du fonds P 63 Localise l'UD dans le plan d'archivage

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Descripteur(s)TUTELLE (Matières\T)
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