AA 1 Pièces annexes au Conseil, puis de la Municipalité. \ Registre des décisions importantes dans lequel on trouve les conditions d'engagement du personnel communal, l'établissement des gens en charge., 1816-1905 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AA 1
Titre:Pièces annexes au Conseil, puis de la Municipalité.
Registre des décisions importantes dans lequel on trouve les conditions d'engagement du personnel communal, l'établissement des gens en charge.
Dates:1816 - 1905
Période de création:1816 - 1905
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ADMINISTRATION COMMUNALE (ORGANISME) (Matières\A)
  ARRET (Matières\A)
  ARRETE (Matières\A)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DECISION (Matières\D)
  EMPLOYE COMMUNAL (Matières\E)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PERSONNEL COMMUNAL (Matières\P)
  Constantine (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=37898
 

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Archives communales vaudoises avant 1961