Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 415 (0,07s) 12345678910...>>
		Actes annexes à la Municipalité. Administration; personnel communal.	1921 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	AA 1
		Actes annexes à la Municipalité. Personnel communal.	1954 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	AA 3
		Administration générale. Assurances. Polices. Polices diverses concernant le personnel communal, professionnelles et non-professionnelles.	1889 - 1955	Indéterminé en dessous du fonds	1,01
		Administration générale. Employés communaux, cahier des charges.	1890 - 1946	Indéterminé en dessous du fonds	C. 1.3
		Administration générale. Employés communaux. Conditions.	1909	Indéterminé en dessous du fonds	A.13
		Administration générale. Employés communaux: documents divers.	1938 - 1941	Indéterminé en dessous du fonds	43 143
		Administration générale. Lois et règlements. Formules de serments et cahier des charges du personnel communal.	1601 - 1700	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 38
		Administration générale. Lois et règlements. Formules de serments et cahier des charges du personnel communal.	1601 - 1753	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 39
		Administration générale. Notice, concernant : Personnel communal, Municipal Lambert. Etude de Charles Kraege.	1891 - 1901	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.27
		Administration générale. Personnel communal, caisse intercommunale de pensions.	1933 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.27