E 48 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part et la commune d'Agiez de l'autre pour l'éclairage du temple., 1914 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 48
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part et la commune d'Agiez de l'autre pour l'éclairage du temple.
Dates:1914
Période de création:1914
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT PUBLIC (Matières\B)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECLAIRAGE (Matières\E)
  EDIFICE CULTUEL (Matières\E)
  EGLISE (BATIMENT) (Matières\E)
  FORET (Matières\F)
  LIEU DE CULTE (Matières\L)
  TEMPLE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Agiez (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=3043
 

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