E 45 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention entre la commune d'Agiez et un particulier au sujet d'une coulisse longeant la maison dudit particulier., 1911 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 45
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la commune d'Agiez et un particulier au sujet d'une coulisse longeant la maison dudit particulier.
Dates:1911
Période de création:1911
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CANIVEAU (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  COULISSE (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EAU (Matières\E)
  EVACUATION DES EAUX (Matières\E)
  MAISON (Matières\M)
  MEDILLON (Matières\M)
  RIGOLE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Agiez (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=3034
 

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