L 1 Règlements municipaux. \ Registre des lois et arrêtés reçus et publiés par la Municipalité de Cheseaux; il s'agit de la collation de tous les arrêtés et lois reçus par la Municipalité; un autre cahier complète cette série en indiquant également tous les signalements reçus., 1806-1810 (Indéter

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:L 1
Titre:Règlements municipaux.
Registre des lois et arrêtés reçus et publiés par la Municipalité de Cheseaux; il s'agit de la collation de tous les arrêtés et lois reçus par la Municipalité; un autre cahier complète cette série en indiquant également tous les signalements reçus.
Dates:1806 - 1810
Période de création:1806 - 1810
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ARRET (Matières\A)
  ARRETE (Matières\A)
  DECISION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  LEGISLATION COMMUNALE (Matières\L)
  LEGISLATION (Matières\L)
  LOI (Matières\L)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
  REGLEMENT MUNICIPAL (Matières\R)
  REGLEMENT (Matières\R)
  SIGNALEMENT (Matières\S)
  Cheseaux-Noréaz (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=30086
 

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