L 1 Règlements municipaux. \ Registre des lois et arrêtés reçus et publiés par la Municipalité de Cheseaux; il s'agit de la collation de tous les arrêtés et lois reçus par la Municipalité; un autre cahier complète cette série en indiquant également tous les signalements reçus., 1806-1810 (Indéter

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:L 1
Titre:Règlements municipaux.
Registre des lois et arrêtés reçus et publiés par la Municipalité de Cheseaux; il s'agit de la collation de tous les arrêtés et lois reçus par la Municipalité; un autre cahier complète cette série en indiquant également tous les signalements reçus.
Dates:1806 - 1810
Période de création:1806 - 1810
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  Cheseaux-Noréaz (Lieux\C)
  ARRET (Matières\A)
  ARRETE (Matières\A)
  DECISION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  LEGISLATION COMMUNALE (Matières\L)
  REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
  REGLEMENT MUNICIPAL (Matières\R)
  REGLEMENT (Matières\R)
  SIGNALEMENT (Matières\S)
  LEGISLATION (Matières\L)
  LOI (Matières\L)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=30086
 

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