E 15 Conventions, titres, droits communaux. \ Cession des droits sur une parcelle de terre, par un particulier d'Agiez à la commune d'Agiez et aux sieurs de Treytorrents., 1797 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 15
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Cession des droits sur une parcelle de terre, par un particulier d'Agiez à la commune d'Agiez et aux sieurs de Treytorrents.
Dates:1797
Période de création:1797
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CESSION (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Agiez (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=2971
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961