E 6 Droits communaux. \ Acte recognitif de servitude; sentier et Chemin de dévestiture tendant des Fonds "Sus l'Ecluse" et aboutissant au chemin public du Caudrey., 1890 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 6
Titre:Droits communaux.
Acte recognitif de servitude; sentier et Chemin de dévestiture tendant des Fonds "Sus l'Ecluse" et aboutissant au chemin public du Caudrey.
Dates:1890 - 1890
Période de création:1890
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:22 février 1890
 

Descripteurs

Entrées:  CHEMIN DE DEVESTITURE (Matières\C)
  CHEMIN (Matières\C)
  DESSERTE (Matières\D)
  DEVESTITURE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  Chavannes-près-Renens (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=28530
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961