U 113 Affaires judiciaires. \ Mandat demandant aux autorités de lutter contre la maladie des bête à cornes, maladie qui vient du bailliage de Rue et qui touche les boeufs, les vaches, les génisses, les chèvres et les brebis audit St-Martin-de-Vaud., 1792 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Valbroye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz, 1444-1960 (Fonds)
      - $U 112 Affaires judiciaires. \ Avis du bailli de Moudon enjoignant aux communes du bailliage de lutter contre divers abus introduits dans l'assistance aux pauvres, spécialement ceux qui consiste à aider plus favorablement les pauvres parents des autorités que les autres nécessiteux., 1789 (Indéter$ U 112 Affaires judiciaires. \ Avis du bailli de Moudon enjoignant aux communes du bailliage de lutter contre divers abus introduits dans l'assistance aux pauvres, spécialement ceux qui consiste à aider plus favorablement les pauvres parents des autorités que les autres nécessiteux., 1789 (Indéter
      - $U 113 Affaires judiciaires. \ Mandat demandant aux autorités de lutter contre la maladie des bête à cornes, maladie qui vient du bailliage de Rue et qui touche les boeufs, les vaches, les génisses, les chèvres et les brebis audit St-Martin-de-Vaud., 1792 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 113 Affaires judiciaires. \ Mandat demandant aux autorités de lutter contre la maladie des bête à cornes, maladie qui vient du bailliage de Rue et qui touche les boeufs, les vaches, les génisses, les chèvres et les brebis audit St-Martin-de-Vaud., 1792 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 114 Affaires judiciaires. \ Interdiction faite aux propriétaires de chèvres de mettre leurs bêtes dans les bois, sauf si elles sont accompagnées d'un berger., 1794 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 114 Affaires judiciaires. \ Interdiction faite aux propriétaires de chèvres de mettre leurs bêtes dans les bois, sauf si elles sont accompagnées d'un berger., 1794 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U 113
Titre:	Affaires judiciaires. Mandat demandant aux autorités de lutter contre la maladie des bête à cornes, maladie qui vient du bailliage de Rue et qui touche les boeufs, les vaches, les génisses, les chèvres et les brebis audit St-Martin-de-Vaud.
Dates:	1792 - 1792
Période de création:	1792
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds