U 2 Affaires judiciaires. \ Serment prêté par le révérend père en Christ Guillaume de Varax, évêque et comte de Lausanne, devant la porte de St-Etienne de Lausanne, à genoux ployés et les bras joints à sa poitrine, à la mode des prélats, jurant de respecter les franchises de Villarzel, comme des

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Valbroye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz, 1444-1960 (Fonds)
      - $U 1 Affaires judiciaires. \ Règlement d'un litige opposant ceux de Cerniaz à ceux de Seigneux à propos du compâturage avec ceux de Villars-Bramard et bornage desdits pâturages jusqu'à la Croix de Charmet, "là où dit l'Évangile quand on porte les croix"; signé Rojolat., 1444 (Indéterminé en dessou$ U 1 Affaires judiciaires. \ Règlement d'un litige opposant ceux de Cerniaz à ceux de Seigneux à propos du compâturage avec ceux de Villars-Bramard et bornage desdits pâturages jusqu'à la Croix de Charmet, "là où dit l'Évangile quand on porte les croix"; signé Rojolat., 1444 (Indéterminé en dessou
      - $U 2 Affaires judiciaires. \ Serment prêté par le révérend père en Christ Guillaume de Varax, évêque et comte de Lausanne, devant la porte de St-Etienne de Lausanne, à genoux ployés et les bras joints à sa poitrine, à la mode des prélats, jurant de respecter les franchises de Villarzel, comme des$ U 2 Affaires judiciaires. \ Serment prêté par le révérend père en Christ Guillaume de Varax, évêque et comte de Lausanne, devant la porte de St-Etienne de Lausanne, à genoux ployés et les bras joints à sa poitrine, à la mode des prélats, jurant de respecter les franchises de Villarzel, comme des
      - $U 3 Affaires judiciaires. \ Sentence touchant un litige opposant la commune de Cerniaz contre Villarzel à propos du bornage des pâturages communs situés sur les confins., 1596 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 3 Affaires judiciaires. \ Sentence touchant un litige opposant la commune de Cerniaz contre Villarzel à propos du bornage des pâturages communs situés sur les confins., 1596 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U 2
Titre:	Affaires judiciaires. Serment prêté par le révérend père en Christ Guillaume de Varax, évêque et comte de Lausanne, devant la porte de St-Etienne de Lausanne, à genoux ployés et les bras joints à sa poitrine, à la mode des prélats, jurant de respecter les franchises de Villarzel, comme des autres lieux dépendant de l'évêque de Lausanne.
Dates:	1462 - 1462
Période de création:	1462
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds