E 129 Privilèges et droits communaux. \ Convention entre les communes de Bretonnières et celle des Clées pour le passage du triangle en hiver., 1934 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 129
Titre:Privilèges et droits communaux.
Convention entre les communes de Bretonnières et celle des Clées pour le passage du triangle en hiver.
Dates:1934 - 1934
Période de création:1934
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CHASSE-NEIGE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DENEIGEMENT (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  NEIGE (Matières\N)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  Bretonnières (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=23364
 

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