Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 72 (0,07s) 12345678>>
		Affaires judiciaires. Litige entre ceux d'Ormont-Dessus et ceux d'Ormont-Dessous à cause du déneigement des chemins entre La Forclaz et Ormont-Dessus.	1785	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Bâtiments publics. Construction du chasse-neige.	1931	Indéterminé en dessous du fonds	I 9
		Comptes communaux. Déblaiement de la neige des routes cantonales.	1952 - 1953	Indéterminé en dessous du fonds	FA 210
		Conventions, titres et droits communaux. Polices d'assurance mobilière de : 1/ 2 triangles chasse-neige entreposés au Battoir à grains; 2/ matériel de défense contre l'incendie et du corbillard; 3/ mobilier du Temple; 4/ mobilier et matériel du collège.	1950	Indéterminé en dessous du fonds	E 254
		Correspondance. Déneigement.	de 1951	Indéterminé en dessous du fonds	C
		Courses du triangle.	1921 - 1931	Indéterminé en dessous du fonds
		Droits communaux. Contrat avec la Compagnie BAM ( Bière-Apples-Morges) pour le déblaiement de la neige.	1952	Indéterminé en dessous du fonds	E 230
		Droits Communaux. Convention AVJ, Auto Transport de la Vallée de Joux, passage du triangle.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	EEH 29
		Droits communaux. Convention entre la Commune de Vallorbe et Monsieur Jämes Favre camionneur à Vallorbe concernant l'ouverture d'un certain nombre de routes cantonales et communales, au moyen du chasse-neige Aebi, propriété de la commune.	1953	Indéterminé en dessous du fonds	E 646
		Droits communaux. Convention entre la Commune de Vallorbe et Monsieur Jämes Favre, camionneur à Vallorbe, relative à l'ouverture, au moyen du chasse-neige Aebi, propriété de dite commune, d'un certain nombre de routes communales.	1947	Indéterminé en dessous du fonds	E 590