E 100 Privilèges et droits communaux. \ Conventions entre la commune et des particuliers pour la fabrication de bois de feu., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bretonnières (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Bretonnières Fonds d'archives de la commune de Bretonnières, 1428-1960 (Fonds)
      - $E 99 Privilèges et droits communaux. \ Contrat entre la Compagnie des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe et la commune de Bretonnières pour modifier l'éclairage électrique dans l'appartement de l'instituteur., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 99 Privilèges et droits communaux. \ Contrat entre la Compagnie des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe et la commune de Bretonnières pour modifier l'éclairage électrique dans l'appartement de l'instituteur., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 100 Privilèges et droits communaux. \ Conventions entre la commune et des particuliers pour la fabrication de bois de feu., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 100 Privilèges et droits communaux. \ Conventions entre la commune et des particuliers pour la fabrication de bois de feu., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 101 Privilèges et droits communaux. \ Convention entre le Département des travaux publics et la commune de Bretonnières pour la fourniture des matériaux de recharge de routes cantonales., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 101 Privilèges et droits communaux. \ Convention entre le Département des travaux publics et la commune de Bretonnières pour la fourniture des matériaux de recharge de routes cantonales., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 100
Titre:	Privilèges et droits communaux. Conventions entre la commune et des particuliers pour la fabrication de bois de feu.
Dates:	1915 - 1915
Période de création:	1915
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

BOIS (Matières\B)

ACCORD (Matières\A)

BOIS (MATERIAU) (Matières\B)

BOIS DE FEU (Matières\B)

CONTRAT (Matières\C)

CONVENANT (Matières\C)

CONVENTION (Matières\C)

DROITS COMMUNAUX (Matières\D)

PRIVILEGE (Matières\P)

Bretonnières (Lieux\B)

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URL:

https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=23333

Portfolio:
Désignation:

E 100 Privilèges et droits communaux. \ Conventions entre la commune et des particuliers pour la fabrication de bois de feu., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)

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